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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBLU FRANCE
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Le Domaine de Litteau
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Domaine de Litteau
SIBLU FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4109706
Date de dépôt :
24/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/07/2024
Le Domaine de Litteau de SIBLU FRANCE

Présentation de la marque Le Domaine de Litteau

Déposée le 24 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBLU FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Domaine de Litteau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBLU FRANCE domicilié(e) Europarc Bat M11, 10 avenue Léonard de Vinci - 33600 - PESSAC BERSOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 737 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS SAJE, Laurence VERNAY, Avocate domicilié(e) 31, rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque Le Domaine de Litteau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Domaine de Litteau est expirée depuis le 24 juillet 2024.

SIBLU FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Le Bois Masson , Les Rives de Condrieu , LA CARABASSE , LA PIGNADE , LE DOMAINE DE SOULAC , Devenez propriétaire de vos vacances , SIBEAU , SIBIEN , LES VIVIERS , Bonne Anse Plage


SIBLU FRANCE, SAS - Europarc Bat M11, 10 avenue Léonard de Vinci - 33600 - PESSAC BERSOL - France - SIREN 321737736


CABINET D'AVOCATS SAJE, Laurence VERNAY, Avocate - 31, rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

– caravanes ; maisons mobiles (caravanes).

– location de caravanes, maisons mobiles (caravanes), garage, entrepôt.

– services de camps de vacances (divertissement). Services de clubs (divertissement). Organisation de concours (divertissement). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Mise à disposition de parcours de golf. Location de courts de tennis. Location d'équipement pour les sports (sauf véhicules). Location d'équipement de plongée sous marine. Services de loisirs ; activités sportives. Organisation de bals, de compétitions sportives. Planification de réception (divertissement). Représentation théâtrale. Services d'artistes de spectacles. Exploitation de salle de jeux. Exploitation d'installations sportives.

– exploitation de terrains de camping ; pensions. Services de camps de vacances (hébergement). Services hôteliers ; location de tentes. Réservation, location de logements temporaires. Location de salles de réunion bars, café-restaurant, cafétéria. Restaurants à service rapide et permanent (snack-bar) ; restaurant libre-service. Services de traiteurs.